MENTIONS LEGALES

 

Ce site Internet, ci-après désigné le « site », est édité et vous est proposé par

Maison du Val de Villé (MVV) 
Place du Tilleul
F - 67220 ALBÉ

 

Loi Informatique et Libertés 
Nous vous rappelons que vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression éventuel de toutes les données personnelles vous concernant, étant donné que vos informations sont traitées par informatique, conformément à la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, ce droit d’accès pouvant être exercé par en remplissant le formulaire de contact. 
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Formulaire de Contact 
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Reproduction et Contrefaçon 
L’ensemble des éléments de ce site, ainsi que le site, sont protégés par la législation sur le droit d’auteur.

Article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle 
"Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque."

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Contenu du site
Les informations et photographies contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

 

Propriété du site 
Le site www.maisonduvaldeville.com est la propriété de la Communauté de Communes du Canton de Villé. Le site est mis à disposition de la Maison du Val de Villé, dont le siège social est à sis Place du Tilleul F – 67220 ALBÉ, pour la promotion exclusive des activités culturelles du musée.

 

Compatibilité 
Ce site est compatible et optimisé pour les navigateurs Microsoft Internet Explorer 6 et versions ultérieures. Cependant, le site a été développé pour fonctionner sous des logiciels libres, tels Mozilla Firefox.

 

Hébergement - Réalisation 
Ce site est hébergé par : 
OVH, société par actions simplifiée au capital de 10 000 000 EUR,
dont le siège social est sis 2 rue Kellermann F – 59100 ROUBAIX,
immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Roubais-Tourcoing, sous le numéro 424 761 419. 

Ce site est une création AW – Le site est propulsé par Wordpress, logiciel libre sous licence GNU/GPL.

 

Mise en garde générale 
La Maison du Val de Villé ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que la Maison du Val de Villé s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, la Maison du Val de Villé ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

 

Liens externes
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La Maison du Val de Villé se réserve le droit de compléter et/ou modifier à tout moment les présentes informations légales, suivant l’évolution du site.=

En vigueur au 01/08/2012

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